Dans un article extrait de la Gazette Santé-Social reproduit avec l’aimable autorisation de l’éditeur, Muriel Cazelles décrypte les différents outils de coopération en...Lire plus
Sous réserve de l’hypothèse dans laquelle un accompagnement doit être proposé au jeune pour lui permettre de terminer l’année scolaire ou universitaire engagée,...Lire plus
Par un jugement en date du 20 juillet 2020, le Tribunal administratif de MARSEILLE a jugé que les heures durant lesquelles l’apprenti accomplit...Lire plus
Le décret prévoit le versement d’une prime exceptionnelle aux personnels des établissements et services publics sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,...Lire plus
L’ordonnance n°2020-737 du 17 juin 2020 modifiant les délais applicables à diverses procédures en matière sociale et sanitaire afin de faire face aux...Lire plus
Comment calculer les frais laissés à la charge d’une personne admise dans un établissement accueillant des personnes handicapées ? Selon le Conseil d’Etat, le...Lire plus
L’instruction n°DGCS/5C/2020/54 du 17 avril 2020 précise l’application des dispositions règlementaires, notamment budgétaires et comptables, applicables aux établissements et services sociaux et médico...Lire plus